COMMUNE DE VILLERS-ROBERT - Permis de construire et DP

Active
213905714 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

COMMUNE DE VILLERS-ROBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Robert.

Profil et organisation

COMMUNE DE VILLERS-ROBERT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39120 à VILLERS-ROBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VILLERS-ROBERT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

COMMUNE DE VILLERS-ROBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2016 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLERS-ROBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2016 - 24/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

2 autorisations sur la période 08/08/2016 - 24/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-Robert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VILLERS-ROBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De L Eglise Impasse Pierre Lapatte, Villers-Robert (39120) PC Locaux ZA164 16 304 m² 73 m² 2021/06/24
Rue De L Eglise, Villers-Robert (39120) DP Locaux ZB86 1 345 m² 78 m² 2016/08/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

Sources des informations sur COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VILLERS-ROBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VILLERS-ROBERT ?
COMMUNE DE VILLERS-ROBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VILLERS-ROBERT ?
Le profil de COMMUNE DE VILLERS-ROBERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VILLERS-ROBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VILLERS-ROBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VILLERS-ROBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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