COMMUNE DE VESSEAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE VESSEAUX
COMMUNE DE VESSEAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesseaux.
Profil et organisation
COMMUNE DE VESSEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07200 à VESSEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VESSEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VESSEAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VESSEAUX
COMMUNE DE VESSEAUX compte 5 autorisations recensées sur la période 08/12/2015 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VESSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VESSEAUX
5 autorisations sur la période 08/12/2015 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vesseaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VESSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 107 Route Du Peyrou, Vesseaux (07200) | PC Locaux | 0D1989, 0D1990 | 2 104 m² | 667 m² | 2026/02/23 |
| L Hermas, Vesseaux (07200) | PC Locaux | 0C1225 | 20 737 m² | 81 m² | 2023/10/12 |
| Place Fernand Boiron, Vesseaux (07200) | PC Logement | 0D168, 0D1263 | 922 m² | 162 m² | 2021/04/30 |
| L Hermas, Vesseaux (07200) | PC Locaux | 0C1225 | 20 737 m² | 606 m² | 2018/05/31 |
| L Hermas, Vesseaux (07200) | PC Locaux | 0C1225 | — | 184 m² | 2015/12/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VESSEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VESSEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VESSEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.