COMMUNE DE VARESSIA - Permis de construire et DP

Cessée
213905441 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE VARESSIA

COMMUNE DE VARESSIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chailleuse.

Profil et organisation

COMMUNE DE VARESSIA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39270 à La Chailleuse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE VARESSIA
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VARESSIA

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VARESSIA

COMMUNE DE VARESSIA compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2015 - 22/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VARESSIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2015 - 22/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VARESSIA

1 autorisation sur la période 22/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Chailleuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VARESSIA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VARESSIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VARESSIA

Sources des informations sur COMMUNE DE VARESSIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VARESSIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VARESSIA ?
COMMUNE DE VARESSIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VARESSIA ?
Le profil de COMMUNE DE VARESSIA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VARESSIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VARESSIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VARESSIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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