2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VALDOIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valdoie.
COMMUNE DE VALDOIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90300 à Valdoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VALDOIE compte 5 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 26/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALDOIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2013 - 26/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Valdoie. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALDOIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Premier Mai, Valdoie (90300) | PC Locaux | BK281 | 22 171 m² | 2 937 m² | 2016/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Renoir, Valdoie (90300) | PC Locaux | BO10 | 70 012 m² | 167 m² | 2014/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur, Valdoie (90300) | PC Locaux | BK225, BK224 | 2 851 m² | 356 m² | 2013/01/29 |
2 autorisations sur la période 10/09/2013 - 23/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Valdoie. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11-13 Rue Du Premier Mai, Valdoie (90300) | PD | BK281 | — | 2013/10/23 |
| Pl Jean Moulin, Valdoie (90300) | PD | BK259 | — | 2013/09/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
