2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE VAL D'OUST est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val d'Oust.
COMMUNE DE VAL D'OUST est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56460 à Val d'Oust.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAL D'OUST compte 8 autorisations recensées sur la période 08/09/2021 - 29/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL D'OUST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/09/2021 - 23/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val d'Oust. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL D'OUST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Du Clos Joubaud La Chapelle Caro, Val d'Oust (56460) | PC Locaux | ZM196 | 2 566 m² | 194 m² | 2021/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 18/09/2024 - 29/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val d'Oust. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'if, Val d'Oust (56460) | PA | ZB9 | 3 370 m² | 2025/09/29 |
| Rue Des Ecureuils, Val d'Oust (56460) | PA | ZE370 | 93 654 m² | 2025/09/02 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecureuils, Val d'Oust (56460) | PA | ZE370 | 93 m² | 2024/09/18 |
1 autorisation sur la période 26/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Val d'Oust. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Chemin Du Paradis La Touche Carne, Val d'Oust (56460) | PD | ZH178 | 427 m² | 2024/11/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
