3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VAL-DE-SOS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Sos.
COMMUNE DE VAL-DE-SOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09220 à Val-de-Sos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAL-DE-SOS compte 4 autorisations recensées sur la période 01/10/2020 - 15/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL-DE-SOS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Sos. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL-DE-SOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Touristique Goulier, Val-de-Sos (09220) | PC Locaux | A4207, A4210 | 2 228 m² | 40 m² | 2020/10/01 |
1 autorisation sur la période 05/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Sos. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bexanelle, Val-de-Sos (09220) | PA | B854, B853 | 49 195 m² | 2020/10/05 |
2 autorisations sur la période 12/02/2026 - 15/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Sos. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Palmaon Vicdessos, Val-de-Sos (09220) | PD | A1265 | — | 2026/02/15 |
| Village Vicdessos, Val-de-Sos (09220) | PD | A2190 | — | 2026/02/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.