2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE VAL DE CHAISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Val de Chaise.
COMMUNE DE VAL DE CHAISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74210 à Val de Chaise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAL DE CHAISE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/12/2016 - 11/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL DE CHAISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/08/2021 - 11/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Val de Chaise. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL DE CHAISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 400 Route Du Plan D Eau, Val de Chaise (74210) | PC Locaux | 0D1088 | — | 81 m² | 2021/12/09 |
| 176 Rue De La Republique, Val de Chaise (74210) | PC Locaux | 0B2737 | 4 013 m² | 50 m² | 2021/08/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Val de Chaise. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Gliere Du Thermesay Marlens, Val de Chaise (74210) | PA | D2093 | — | 2016/12/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
