COMMUNE DE TREVOL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE TREVOL
COMMUNE DE TREVOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévol.
Profil et organisation
COMMUNE DE TREVOL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03460 à TREVOL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TREVOL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE TREVOL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREVOL
COMMUNE DE TREVOL compte 7 autorisations recensées sur la période 24/11/2017 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREVOL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREVOL
4 autorisations sur la période 24/11/2017 - 12/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trévol. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREVOL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Place Jean-Thomas, Trévol (03460) | PC Locaux | BD448, BD509 | 1 809 m² | 193 m² | 2023/10/12 |
| 2 Rue Du Four A Chaux, Trévol (03460) | DP Locaux | BD399 | 454 m² | 214 m² | 2022/01/19 |
| 6B Rue Du Four A Chaux, Trévol (03460) | PC Locaux | AE329 | — | 45 m² | 2018/11/29 |
| 2 Route De Moulins, Trévol (03460) | PC Locaux | BD139, BD211 | 1 756 m² | 79 m² | 2017/11/24 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE TREVOL
2 autorisations sur la période 05/07/2021 - 16/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Trévol. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Stade, Trévol (03460) | PA | AE230 | — | 2022/06/16 |
| Le Grand Champ, Trévol (03460) | PA | AY327, BD484 | 29 478 m² | 2021/07/05 |
Permis de démolir de COMMUNE DE TREVOL
1 autorisation sur la période 24/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Trévol. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Trévol (03460) | PD | BD118 | — | 2022/06/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREVOL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREVOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TREVOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.