COMMUNE DE TREPOT - Permis de construire et DP

Active
212505697 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE TREPOT

COMMUNE DE TREPOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trépot.

Profil et organisation

COMMUNE DE TREPOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25620 à TREPOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TREPOT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREPOT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREPOT

COMMUNE DE TREPOT compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 06/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREPOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2013 - 06/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREPOT

2 autorisations sur la période 09/07/2013 - 06/02/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Trépot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREPOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Du Beau Séjour Sur Vorvasson, Trépot (25620) PC Locaux ZA76 52 m² 2014/02/06
19 Rue Du Beau Sejour Sur Vorvasson, Trépot (25620) PC Locaux ZA76 60 m² 2013/07/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREPOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREPOT

Sources des informations sur COMMUNE DE TREPOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TREPOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TREPOT ?
COMMUNE DE TREPOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TREPOT ?
Le profil de COMMUNE DE TREPOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TREPOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TREPOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TREPOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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