2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE TREMEL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trémel.
COMMUNE DE TREMEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22310 à Trémel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TREMEL compte 7 autorisations recensées sur la période 08/12/2015 - 23/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREMEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/12/2015 - 24/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Trémel. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREMEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Argoat Le Bourg, Trémel (22310) | PC Locaux | AB27, AB206 | 838 m² | 259 m² | 2024/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bourg, Trémel (22310) | PC Locaux | AI64 | 174 m² | 87 m² | 2020/06/03 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L Argoat, Trémel (22310) | DP Locaux | AB63 | — | 65 m² | 2017/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Beaumanoir, Trémel (22310) | PC Locaux | AB28, AB336 | 16 000 m² | 52 m² | 2015/12/08 |
2 autorisations sur la période 07/10/2021 - 23/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Trémel. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 De L Argoat, Trémel (22310) | PA | AB63, AB64 | — | 2026/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Beaumanoir, Trémel (22310) | PA | OC1304, OB336 | — | 2021/10/07 |
1 autorisation sur la période 11/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Trémel. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Argoat, Trémel (22310) | PD | AB64 | — | 2024/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
