COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS - Permis de construire et DP

Active
218502953 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treize-Septiers.

Profil et organisation

COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85600 à Treize-Septiers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS compte 10 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 05/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

05/06/2014 - 05/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

10 autorisations sur la période 05/06/2014 - 05/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treize-Septiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

Sources des informations sur COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS ?
COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS ?
Le profil de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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