COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
Présentation détaillée de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treize-Septiers.
Profil et organisation
COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85600 à TREIZE-SEPTIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS compte 10 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 05/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
10 autorisations sur la période 05/06/2014 - 05/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treize-Septiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Saint Martin, Treize-Septiers (85600) | DP Locaux | AM246 | 665 m² | 3 m² | 2025/07/05 |
| 9 Impasse Des Ecoles, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AK55 | 2 224 m² | 41 m² | 2024/09/06 |
| 3 Rue Du Menhir, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AK152 | 2 118 m² | 88 m² | 2023/12/13 |
| 4 Impas Des Ecoles, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AK55, AK139 | 4 863 m² | 76 m² | 2023/08/03 |
| 3 Rue Du Menhir, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AK101, AK102 | 15 752 m² | 927 m² | 2022/07/05 |
| Rue Du Bois De L'ile, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AM311, AM314 | 2 849 m² | 140 m² | 2019/12/28 |
| 12 Rue De La Roche St Andre, Treize-Septiers (85600) | DP Locaux | AH76 | 419 m² | 69 m² | 2019/03/02 |
| 9 Rue Du Bois De L Ile, Treize-Septiers (85600) | DP Locaux | AM105 | 4 450 m² | 18 m² | 2017/11/24 |
| 9 Impas Des Ecoles, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AK55, AK139 | 4 863 m² | 207 m² | 2016/01/25 |
| 40 Rue Ferdinand Jauffrineau, Treize-Septiers (85600) | PC Locaux | AD48, AD49 | 16 958 m² | 56 m² | 2014/06/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TREIZE-SEPTIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.