2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
5
COMMUNE DE STOTZHEIM est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stotzheim.
COMMUNE DE STOTZHEIM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67140 à Stotzheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE STOTZHEIM compte 11 autorisations recensées sur la période 12/08/2016 - 01/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE STOTZHEIM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/08/2016 - 01/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Stotzheim. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE STOTZHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Route Romaine, Stotzheim (67140) | PC Locaux | 018 | 204 m² | 423 m² | 2016/08/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/08/2024 - 19/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Stotzheim. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Kleiner Hohweg, Stotzheim (67140) | PA | 51476, 51477 | 27 868 m² | 2024/09/19 |
| 35 Rue Du Haut Village, Stotzheim (67140) | PA | 0326 | 315 m² | 2024/08/08 |
5 autorisations sur la période 23/12/2020 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Stotzheim. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Stotzheim (67140) | PD | — | — | 2026/06/01 |
| Adresse Non Renseignée, Stotzheim (67140) | PD | — | — | 2026/06/01 |
| Adresse Non Renseignée, Stotzheim (67140) | PD | — | — | 2026/05/25 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Prunes, Stotzheim (67140) | PD | 0140, 0141 | 1 530 m² | 2023/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Prunes, Stotzheim (67140) | PD | 0140, 0141 | 1 530 m² | 2020/12/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
