2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SIGUER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siguer.
COMMUNE DE SIGUER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09220 à Siguer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SIGUER compte 5 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 31/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIGUER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/05/2014 - 19/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Siguer. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIGUER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Comtes De Foix, Siguer (09220) | DP Locaux | A353 | 806 m² | 5 m² | 2021/03/19 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gniouere Nech Et Brouquena, Siguer (09220) | PC Locaux | A2427 | 8 717 550 m² | 32 m² | 2018/06/11 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brouquenat, Siguer (09220) | PC Locaux | A2334 | 1 753 910 m² | 18 m² | 2014/05/06 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 31/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Siguer. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 222 Rue De L Eglise, Siguer (09220) | PA | A2411 | 4 481 m² | 2025/03/31 |
1 autorisation sur la période 07/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Siguer. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Siguer (09220) | PD | — | — | 2023/12/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
