COMMUNE DE SEVRIER - Permis de construire et DP

Active
217402676 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE SEVRIER

COMMUNE DE SEVRIER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevrier.

Profil et organisation

COMMUNE DE SEVRIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74320 à SEVRIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SEVRIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEVRIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEVRIER

COMMUNE DE SEVRIER compte 5 autorisations recensées sur la période 21/10/2021 - 07/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEVRIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

21/10/2021 - 07/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEVRIER

5 autorisations sur la période 21/10/2021 - 07/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sevrier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEVRIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
326 Route De La Planche, Sevrier (74320) PC Locaux 0B1305 2 361 m² 217 m² 2026/04/07
107 Route De L'eglise, Sevrier (74320) PC Mixte AD77, AD340 3 555 m² 636 m² 2024/07/15
Chemin De La Liaz, Sevrier (74320) PC Locaux AD513 10 375 m² 416 m² 2023/02/09
1995 Route D Albertville, Sevrier (74320) PC Locaux AD525, AD453 4 519 m² 42 m² 2022/03/17
384 Route De La Plage, Sevrier (74320) PC Locaux AI183, AI187 5 895 m² 49 m² 2021/10/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEVRIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEVRIER

Sources des informations sur COMMUNE DE SEVRIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEVRIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEVRIER ?
COMMUNE DE SEVRIER est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEVRIER ?
Le profil de COMMUNE DE SEVRIER recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEVRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEVRIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEVRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides