Présentation détaillée de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 19 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septèmes-les-Vallons.
Profil et organisation
COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13240 à Septèmes-les-Vallons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés
Siège social
Publicité
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS compte 20
autorisations recensées
sur la période 15/01/2014 - 28/08/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
15/01/2014 - 28/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 3 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-66,7 %
1
0
0
2025
3
+50,0 %
3
0
0
2024
2
+100,0 %
1
0
1
2023
1
0 %
1
0
0
2022
1
-66,7 %
1
0
0
2021
3
+200,0 %
3
0
0
2020
1
-66,7 %
1
0
0
2019
3
+200,0 %
3
0
0
2018
1
0 %
1
0
0
2017
1
0 %
1
0
0
2016
1
0 %
1
0
0
2015
1
0 %
1
0
0
2014
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
19 autorisations sur la période 15/01/2014 - 28/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Septèmes-les-Vallons. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
1 autorisation sur la période 04/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Septèmes-les-Vallons. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS ?
COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS ?
Le profil de COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS recense 19 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.