Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Oner, Seingbouse (57455) | PA | 20107, 20108 | 12 211 m² | 2022/03/03 |
COMMUNE DE SEINGBOUSE - Autorisations d'urbanisme
Active
215706441
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE SEINGBOUSE
COMMUNE DE SEINGBOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seingbouse.
Profil et organisation
COMMUNE DE SEINGBOUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57455 à Seingbouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SEINGBOUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SEINGBOUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEINGBOUSE
COMMUNE DE SEINGBOUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2019 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEINGBOUSE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
10/07/2019 - 03/03/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE SEINGBOUSE
1 autorisation sur la période 03/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Seingbouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de COMMUNE DE SEINGBOUSE
2 autorisations sur la période 10/07/2019 - 16/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Seingbouse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Saint Jacques, Seingbouse (57455) | PD | 03290 | 3 046 m² | 2020/10/16 |
Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Stade, Seingbouse (57455) | PD | 0273 | 1 015 m² | 2019/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEINGBOUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEINGBOUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE METZ
SIREN 215704636
Même département de siège
50 autorisations
37 PC
4 PA
9 PD
COMMUNE DE THIONVILLE
SIREN 215706722
Même département de siège
38 autorisations
18 PC
5 PA
15 PD
COMMUNE DE SARRALBE
SIREN 215706284
Même département de siège
26 autorisations
6 PC
3 PA
17 PD
REGION DE LORRAINE
SIREN 235700010
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 225700012
Même département de siège
24 autorisations
19 PC
5 PD
COMMUNE D HOMBOURG HAUT
SIREN 215703323
Même département de siège
23 autorisations
9 PC
1 PA
13 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE SEINGBOUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEINGBOUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEINGBOUSE ?
COMMUNE DE SEINGBOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEINGBOUSE ?
Le profil de COMMUNE DE SEINGBOUSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEINGBOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEINGBOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEINGBOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable