COMMUNE DE SARROGNA - Permis de construire et DP

Active
213905045 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SARROGNA

COMMUNE DE SARROGNA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarrogna.

Profil et organisation

COMMUNE DE SARROGNA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39270 à Sarrogna.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SARROGNA
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SARROGNA

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SARROGNA

COMMUNE DE SARROGNA compte 1 autorisation recensée sur la période 31/03/2017 - 31/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SARROGNA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/03/2017 - 31/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SARROGNA

1 autorisation sur la période 31/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sarrogna.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SARROGNA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue Principale, Sarrogna (39270) PC Locaux D1926, D1924 435 m² 18 m² 2017/03/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SARROGNA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SARROGNA

Sources des informations sur COMMUNE DE SARROGNA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SARROGNA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SARROGNA ?
COMMUNE DE SARROGNA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SARROGNA ?
Le profil de COMMUNE DE SARROGNA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SARROGNA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SARROGNA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SARROGNA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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