COMMUNE DE SANSAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE SANSAIS
COMMUNE DE SANSAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sansais.
Profil et organisation
COMMUNE DE SANSAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79270 à SANSAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SANSAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SANSAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SANSAIS
COMMUNE DE SANSAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 20/01/2014 - 26/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SANSAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SANSAIS
6 autorisations sur la période 20/01/2014 - 26/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sansais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SANSAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Bien, Sansais (79270) | PC Locaux | AI154 | 1 860 m² | 91 m² | 2018/10/26 |
| 4 Rue Du Bien, Sansais (79270) | PC Locaux | AI154 | 1 860 m² | 46 m² | 2017/10/05 |
| Le Bourg, Sansais (79270) | PC Locaux | AI53, AI54 | 8 407 m² | 1 m² | 2017/05/17 |
| 4 Rue Du Bien, Sansais (79270) | PC Locaux | AI154 | 1 860 m² | 58 m² | 2016/10/11 |
| Le Bourg, Sansais (79270) | PC Locaux | AI53, AI54 | 8 407 m² | 1 m² | 2016/09/22 |
| Le Chatelet, Sansais (79270) | PC Logement | AA25 | 57 308 m² | 152 m² | 2014/01/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SANSAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SANSAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SANSAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.