2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SAINTS-GEOSMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saints-Geosmes.
COMMUNE DE SAINTS-GEOSMES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52200 à Saints-Geosmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTS-GEOSMES compte 3 autorisations recensées sur la période 29/06/2020 - 30/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTS-GEOSMES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/06/2020 - 30/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saints-Geosmes.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruelle De La Mairie Et Rue, Saints-Geosmes (52200) | PA | AB36, AB37 | 2 004 m² | 2022/11/30 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Impasse De La Courvee, Saints-Geosmes (52200) | PA | AC185, AC239 | 12 753 m² | 2021/03/10 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Champ De Monge"", Saints-Geosmes (52200) | PA | ZE21, ZE22 | 33 879 m² | 2020/06/29 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
