2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE SAINTE NEOMAYE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Néomaye.
COMMUNE DE SAINTE NEOMAYE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79260 à Sainte-Néomaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE NEOMAYE compte 7 autorisations recensées sur la période 14/11/2016 - 27/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE NEOMAYE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/11/2016 - 27/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Néomaye. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE NEOMAYE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Mairie, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | ZN84 | 1 035 m² | 26 m² | 2022/09/27 |
| 9 Rue Des Olympiades, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | ZN150 | 52 426 m² | 40 m² | 2022/09/08 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Foire Aux Mules, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | AE224, AE225 | 2 144 m² | 71 m² | 2016/11/14 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 autorisations sur la période 26/09/2017 - 27/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Néomaye. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Terriers, Sainte-Néomaye (79260) | PA | ZN43 | 7 747 m² | 2024/11/27 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Terriers, Sainte-Néomaye (79260) | PA | ZN53 | 14 106 m² | 2018/02/05 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vc N_ 13 Les Fontenelles, Sainte-Néomaye (79260) | PA | AC213 | 15 111 m² | 2017/10/18 |
| Les Terriers, Sainte-Néomaye (79260) | PA | ZN53 | 14 106 m² | 2017/09/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
