2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Geneviève-des-Bois.
COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91700 à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 29/10/2013 - 30/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/10/2013 - 21/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Geneviève-des-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 123-1 Av Paul Vaillant Couturier, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PC Locaux | AD477 | 4 391 m² | 102 m² | 2013/10/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Geneviève-des-Bois. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Saint Exupery - Rue, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PA | AZ203, AZ204 | 5 018 m² | 2022/08/11 |
2 autorisations sur la période 29/10/2013 - 30/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Geneviève-des-Bois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 15 Rue De La Glaciere, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | BA315, BA316 | 2 590 m² | 2026/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 257 Avenue Gabriel Peri, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | AE29 | 436 m² | 2013/10/29 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
