COMMUNE DE SAINT VIT - Permis de construire et DP

Active
212505275 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT VIT

COMMUNE DE SAINT VIT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vit.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT VIT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25410 à SAINT-VIT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT VIT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT VIT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT VIT

COMMUNE DE SAINT VIT compte 5 autorisations recensées sur la période 24/12/2013 - 24/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT VIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

24/12/2013 - 24/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT VIT

5 autorisations sur la période 24/12/2013 - 24/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vit.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT VIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Berhelange, Saint-Vit (25410) PC Locaux AH190 4 277 m² 1 350 m² 2025/02/24
Sur La Hourette, Saint-Vit (25410) PC Locaux YD278, YD89 11 125 m² 3 476 m² 2023/06/29
Rue Jean Cornet, Saint-Vit (25410) PC Locaux AP209 8 180 m² 41 m² 2021/12/06
Promenade Des Planches Salle Des Fêtes, Saint-Vit (25410) PC Locaux AP553 2 740 m² 49 m² 2021/12/05
Rue Du Moulin Ãà Vent, Saint-Vit (25410) PC Locaux YC15 990 m² 328 m² 2013/12/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT VIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT VIT

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT VIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT VIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT VIT ?
COMMUNE DE SAINT VIT est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT VIT ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT VIT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT VIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT VIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT VIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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