2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR BESBRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pourçain-sur-Besbre.
COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR BESBRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03290 à Saint-Pourçain-sur-Besbre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR BESBRE compte 8 autorisations recensées sur la période 27/04/2013 - 03/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR BESBRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/04/2013 - 31/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pourçain-sur-Besbre. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR BESBRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Tilleuls, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | B506, B542 | 10 321 m² | 47 m² | 2022/08/31 |
| All De L Arboretum, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | B5006, B506 | 10 321 m² | 65 m² | 2022/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | B228 | 425 m² | 136 m² | 2017/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | B292 | 1 325 m² | 144 m² | 2016/09/20 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | B541 | 2 923 m² | 283 m² | 2013/10/01 |
| Le Perron, Diou (03290) | DP Locaux | AI33 | 33 852 m² | 4 m² | 2013/04/27 |
2 autorisations sur la période 05/01/2023 - 03/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pourçain-sur-Besbre. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Troncais, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PA | E810, E134 | — | 2023/07/03 |
| 2 All De L Arboretum, Saint-Pourçain-sur-Besbre (03290) | PA | B542 | — | 2023/01/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
