COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214202673 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nizier-sous-Charlieu.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU compte 4 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 07/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/06/2015 - 07/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

3 autorisations sur la période 24/06/2015 - 07/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nizier-sous-Charlieu. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
117 Route D'iguerande, Saint-Nizier-sous-Charlieu (42190) PC Locaux AA184 1 486 m² 207 m² 2024/06/07
Adresse Non Renseignée, Saint-Nizier-sous-Charlieu (42190) PC Mixte 227 m² 2016/12/22
Les Varennes, Saint-Nizier-sous-Charlieu (42190) PC Locaux AB13 8 076 m² 39 m² 2015/06/24

Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

1 autorisation sur la période 05/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nizier-sous-Charlieu. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pont De Tigny, Saint-Nizier-sous-Charlieu (42190) PD AN144 29 m² 2020/10/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU ?
COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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