2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-des-Noyers.
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85140 à Saint-Martin-des-Noyers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS compte 4 autorisations recensées sur la période 27/10/2015 - 23/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2018 - 15/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-des-Noyers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Stade Rene Couzinet, Saint-Martin-des-Noyers (85140) | PC Locaux | AK141, AK184 | 38 769 m² | 579 m² | 2024/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Ormeaux, Saint-Martin-des-Noyers (85140) | PC Locaux | AH122 | 1 225 m² | 64 m² | 2018/08/31 |
2 autorisations sur la période 27/10/2015 - 23/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-des-Noyers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Metives, Saint-Martin-des-Noyers (85140) | PA | YB214 | 20 208 m² | 2025/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 421 Rue De La Fontaine, Saint-Martin-des-Noyers (85140) | PA | AI46, AI47 | 14 642 m² | 2015/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
