2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-Bonnefonds.
COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42650 à Saint-Jean-Bonnefonds.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS compte 6 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 25/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/03/2013 - 30/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Bonnefonds. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Jean Damien, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PC Locaux | AK182, AK183 | 4 930 m² | 111 m² | 2018/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fay, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PC Locaux | AC18 | 49 857 m² | 3 173 m² | 2013/03/25 |
4 autorisations sur la période 02/12/2022 - 25/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Bonnefonds. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Boulevard Aristide Briand, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PD | AK209 | 268 m² | 2026/08/25 |
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 15 Rue Jean-Baptiste Bruget, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PD | AS243, AS244 | 339 m² | 2025/11/05 |
| 51 Rue Victor Hugo, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PD | AP84 | 271 m² | 2025/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place Marquise, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PD | AD35 | — | 2022/12/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
