2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT GENIES BELLEVUE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Geniès-Bellevue.
COMMUNE DE SAINT GENIES BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31180 à Saint-Geniès-Bellevue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT GENIES BELLEVUE compte 7 autorisations recensées sur la période 07/05/2018 - 20/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT GENIES BELLEVUE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/05/2018 - 20/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Geniès-Bellevue. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT GENIES BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Ch De Jamebru Lieu-Dit ""Seillan"", Lapeyrouse-Fossat (31180) | PC Locaux | A759, A1049 | — | 1 524 m² | 2018/05/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 06/12/2023 - 27/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Geniès-Bellevue. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Ch De L'enguille, Saint-Geniès-Bellevue (31180) | PA | AC17 | 33 598 m² | 2025/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Place De L'eglise, Saint-Geniès-Bellevue (31180) | PA | AL275, AL279 | — | 2023/12/06 |
2 autorisations sur la période 24/12/2018 - 06/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Geniès-Bellevue. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Rue De L'eglise, Saint-Geniès-Bellevue (31180) | PD | AL270 | — | 2019/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Saint-Geniès-Bellevue (31180) | PD | AL174, AL11 | — | 2018/12/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
