COMMUNE DE SAINT CLAR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213203706 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT CLAR

COMMUNE DE SAINT CLAR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clar.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT CLAR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32380 à SAINT-CLAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT CLAR
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT CLAR

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT CLAR

COMMUNE DE SAINT CLAR compte 6 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 21/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CLAR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

22/01/2014 - 21/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CLAR

3 autorisations sur la période 11/03/2020 - 16/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clar. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CLAR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5291 Esp De L Ail, Saint-Clar (32380) PC Locaux AE291 6 m² 317 m² 2022/09/16
A Lavallee, Saint-Clar (32380) PC Locaux AD105 16 435 m² 1 875 m² 2021/04/02
Esp De L Ail, Saint-Clar (32380) PC Locaux AE292, AE293 367 m² 20 m² 2020/03/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT CLAR

3 autorisations sur la période 22/01/2014 - 21/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clar. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Clar (32380) PA 2025/10/21
Eco-Quartier Bellevue, Saint-Clar (32380) PA AL73, AL72 2015/02/09
Eco-Quartier Bellevue, Saint-Clar (32380) PA AL34, AL35 2014/01/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT CLAR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT CLAR

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT CLAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT CLAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT CLAR ?
COMMUNE DE SAINT CLAR est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT CLAR ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT CLAR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT CLAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT CLAR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT CLAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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