2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNE DE SAINT-CHELY-D APCHER est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chély-d'Apcher.
COMMUNE DE SAINT-CHELY-D APCHER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48200 à Saint-Chély-d'Apcher.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-CHELY-D APCHER compte 13 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 16/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-CHELY-D APCHER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/01/2013 - 21/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chély-d'Apcher. Ce type représente 54 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-CHELY-D APCHER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bd Guerin D Apcher, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PC Locaux | B1338 | 28 620 m² | 103 m² | 2015/03/09 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Fournels, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PC Locaux | A575 | 1 890 m² | 58 m² | 2013/04/08 |
| 48 Rue Theophile Roussel, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | DP Logement | A893 | 92 m² | 66 m² | 2013/01/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 09/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chély-d'Apcher. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Vignole, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PA | ZS492 | — | 2013/01/09 |
5 autorisations sur la période 23/02/2015 - 16/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chély-d'Apcher. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Clocher, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PD | 0A1017 | 47 m² | 2026/06/16 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Rue Theophile Roussel, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PD | 0A1018 | 136 m² | 2023/09/04 |
| Boulevard Guerin D'apcher, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PD | 0B1345 | 14 773 m² | 2023/07/23 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Rue Theophile Roussel, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PD | A1018 | — | 2018/10/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PD | — | — | 2015/02/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
