2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT BRANDAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Brandan.
COMMUNE DE SAINT BRANDAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22800 à Saint-Brandan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT BRANDAN compte 6 autorisations recensées sur la période 24/01/2017 - 21/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BRANDAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/01/2017 - 16/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Brandan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BRANDAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Sainte Anne, Saint-Brandan (22800) | PC Locaux | ZT159, 0B870 | 1 349 m² | 400 m² | 2018/02/16 |
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Voie Ruelle De La Fontaine, Saint-Brandan (22800) | PC Locaux | 0B922 | 422 m² | 37 m² | 2017/12/15 |
| 1 Ruelle De La Fontaine, Saint-Brandan (22800) | PC Locaux | 0B871 | 338 m² | 269 m² | 2017/04/21 |
| Bellevue, Saint-Brandan (22800) | PC Locaux | ZT6 | — | 350 m² | 2017/01/24 |
2 autorisations sur la période 03/10/2019 - 21/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Brandan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Lande Huel, Saint-Brandan (22800) | PA | ZT102 | 31 284 m² | 2022/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Parc Broussin, Saint-Brandan (22800) | PA | ZT212 | 19 098 m² | 2019/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
