COMMUNE DE ROSIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROSIERES
COMMUNE DE ROSIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROSIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07260 à ROSIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROSIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROSIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROSIERES
COMMUNE DE ROSIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2024 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROSIERES
1 autorisation sur la période 05/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Roure, Rosières (07260) | PC Locaux | 0F755, 0F1426 | 2 198 m² | 11 m² | 2024/08/05 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROSIERES
1 autorisation sur la période 25/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 195 Route De Joyeuse, Rosières (07260) | PD | 0E1682, 0E1681 | 1 235 m² | 2024/01/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROSIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROSIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROSIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.