2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives-en-Seine.
COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76490 à Rives-en-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE compte 6 autorisations recensées sur la période 28/05/2018 - 19/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/11/2019 - 19/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rives-en-Seine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L'oiseau Bleu Saint-Wandrille-Rancon, Rives-en-Seine (76490) | DP Locaux | AB309 | — | 40 m² | 2019/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 14/04/2022 - 09/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rives-en-Seine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Square De La Planquette R Caudebec-En-Caux, Rives-en-Seine (76490) | PA | AB100, AB104 | 1 004 m² | 2024/12/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Coteau De Fontenelle Saint Wandrille Rancon, Rives-en-Seine (76490) | PA | AM236 | 3 513 m² | 2022/04/14 |
2 autorisations sur la période 28/05/2018 - 22/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rives-en-Seine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Saint Maur Et 1 Rue Mi Caudebec En Caux, Rives-en-Seine (76490) | PD | AB303, AB309 | 421 m² | 2022/12/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Rue De La Republique Caudebec En Caux, Rives-en-Seine (76490) | PD | AH432 | 61 m² | 2018/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
