3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE RIVES-D'AUTISE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives-d'Autise.
COMMUNE DE RIVES-D'AUTISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85240 à Rives-d'Autise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIVES-D'AUTISE compte 8 autorisations recensées sur la période 04/08/2020 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIVES-D'AUTISE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/07/2023 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rives-d'Autise. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIVES-D'AUTISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Pierre Brisson, Rives-d'Autise (85240) | PC Locaux | AI53 | 1 615 m² | 31 m² | 2026/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Venise Verte, Rives-d'Autise (85240) | PC Locaux | AD17 | 11 780 m² | 92 m² | 2025/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Rives-d'Autise (85240) | PC Locaux | ZN119, ZN120 | 40 033 m² | 200 m² | 2023/07/03 |
4 autorisations sur la période 04/08/2020 - 03/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rives-d'Autise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Baraudieres, Rives-d'Autise (85240) | PA | AM17, AM18 | 11 487 m² | 2026/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rives-d'Autise (85240) | PA | — | — | 2025/01/13 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Champ Durand Nieul Sur L'autise, Rives-d'Autise (85240) | PA | AM123, AM124 | 12 182 m² | 2022/02/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rives-d'Autise (85240) | PA | — | — | 2020/08/04 |
1 autorisation sur la période 19/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rives-d'Autise. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Pierre Brisson Nieul-Sur-L'autise, Rives-d'Autise (85240) | PD | AI53 | 1 615 m² | 2022/09/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.