2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE RIVAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivas.
COMMUNE DE RIVAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42340 à Rivas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIVAS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/01/2019 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIVAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2019 - 24/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rivas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIVAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 De L'eglise, Rivas (42340) | PC Mixte | 0A377, 0A375 | 1 877 m² | 412 m² | 2026/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Trois Maisons, Rivas (42340) | PC Locaux | 0A352, 0A353 | 6 935 m² | 22 m² | 2019/01/14 |
2 autorisations sur la période 12/02/2024 - 03/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rivas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L_Eglise, Rivas (42340) | PD | 0A377 | — | 2025/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Bourg, Rivas (42340) | PD | 0A375, 0A376 | 1 302 m² | 2024/02/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
