2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE QUISSAC est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quissac.
COMMUNE DE QUISSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30260 à Quissac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE QUISSAC compte 10 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 27/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUISSAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 14/09/2015 - 27/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Quissac. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUISSAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Quissac-en-Quercy (46320) | PC Locaux | AC134 | 735 m² | 47 m² | 2015/09/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Quissac. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jardins / Place De, Quissac (30260) | PA | AY85, AY86 | 35 464 m² | 2026/01/06 |
2 autorisations sur la période 22/07/2013 - 10/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Quissac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Avenue Du 11 Novembre 1918, Quissac (30260) | PD | AW802 | 2 848 m² | 2024/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 182 Av Du 11 Novembre 1918, Quissac (30260) | PD | AX113 | — | 2013/07/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
