2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE QUINGEY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quingey.
COMMUNE DE QUINGEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25440 à Quingey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE QUINGEY compte 5 autorisations recensées sur la période 05/11/2013 - 12/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUINGEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/11/2013 - 09/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Quingey. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUINGEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte D Ornans, Quingey (25440) | PC Logement | AI20 | 2 880 m² | 99 m² | 2021/11/09 |
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'ecole, Quingey (25440) | DP Locaux | AC150 | 148 m² | 181 m² | 2019/11/15 |
| Rue De L Ecole, Quingey (25440) | DP Locaux | AC148 | 1 300 m² | 97 m² | 2019/09/14 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Forges, Quingey (25440) | PC Locaux | AE176, AE33 | 303 m² | 294 m² | 2013/11/05 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 12/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Quingey. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 A Champs De La Rive, Quingey (25440) | PA | AD123, AD161 | — | 2025/02/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
