COMMUNE DE PLACEY - Permis de construire et DP

Active
212504559 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PLACEY

COMMUNE DE PLACEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Placey.

Profil et organisation

COMMUNE DE PLACEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25170 à PLACEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PLACEY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PLACEY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PLACEY

COMMUNE DE PLACEY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2013 - 21/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PLACEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2013 - 21/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PLACEY

2 autorisations sur la période 03/10/2013 - 21/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Placey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PLACEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Du Centre, Placey (25170) PC Locaux C213, C210 593 m² 44 m² 2015/08/21
Rue De La Fontaine, Placey (25170) PC Locaux C55, ZC26 12 080 m² 88 m² 2013/10/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PLACEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PLACEY

Sources des informations sur COMMUNE DE PLACEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PLACEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PLACEY ?
COMMUNE DE PLACEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PLACEY ?
Le profil de COMMUNE DE PLACEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PLACEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PLACEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PLACEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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