COMMUNE DE NOILHAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOILHAN
COMMUNE DE NOILHAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noilhan.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOILHAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32130 à NOILHAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOILHAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOILHAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOILHAN
COMMUNE DE NOILHAN compte 5 autorisations recensées sur la période 22/10/2020 - 06/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOILHAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOILHAN
5 autorisations sur la période 22/10/2020 - 06/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Noilhan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOILHAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Noilhan (32130) | PC Locaux | C2, C3 | 497 m² | 249 m² | 2024/06/06 |
| Au Soulan Du Village, Noilhan (32130) | PC Locaux | D704 | 2 820 m² | 44 m² | 2024/04/11 |
| Lieu-Dit ""Lamique"", Noilhan (32130) | PC Locaux | A733 | 3 424 m² | 119 m² | 2022/07/05 |
| Au Soulan Du Village, Noilhan (32130) | PC Locaux | D704 | 2 820 m² | 706 m² | 2021/10/01 |
| Au Garros, Noilhan (32130) | PC Locaux | B850 | 6 040 m² | 15 m² | 2020/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOILHAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOILHAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NOILHAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.