Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Premiers Sapins, Les Premiers Sapins (25580) | PA | ZL241 | — | 2017/02/23 |
COMMUNE DE NODS - Permis d'aménager
Cessée
212504245
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NODS
COMMUNE DE NODS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.
Profil et organisation
COMMUNE DE NODS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25580 aux Premiers Sapins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NODS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE NODS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NODS
COMMUNE DE NODS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2017 - 23/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NODS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/02/2017 - 23/02/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE NODS
1 autorisation sur la période 23/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NODS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NODS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
SIREN 200053726
Même secteur et même département
123 autorisations
106 PC
17 PD
COMMUNE DE BESANCON
SIREN 212500565
Même secteur et même département
115 autorisations
76 PC
15 PA
24 PD
DEPARTEMENT DU DOUBS
SIREN 222500019
Même secteur et même département
50 autorisations
48 PC
2 PD
COMMUNE DE MONTBELIARD
SIREN 212503882
Même secteur et même département
35 autorisations
8 PC
5 PA
22 PD
COMMUNE DE MORTEAU
SIREN 212504112
Même secteur et même département
22 autorisations
7 PC
5 PA
10 PD
COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES
SIREN 212500474
Même secteur et même département
20 autorisations
8 PC
2 PA
10 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE NODS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE NODS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NODS ?
COMMUNE DE NODS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NODS ?
Le profil de COMMUNE DE NODS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NODS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NODS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NODS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable