Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Alban, Nézignan-l'Évêque (34120) | PA | B262 | 10 714 m² | 2023/06/08 |
COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE - Autorisations d'urbanisme
Active
213401821
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nézignan-l'Évêque.
Profil et organisation
COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34120 à Nézignan-l'Évêque.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2022 - 02/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
19/05/2022 - 02/05/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
2 autorisations sur la période 29/06/2022 - 08/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nézignan-l'Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Alban, Nézignan-l'Évêque (34120) | PA | B46 | — | 2022/06/29 |
Permis de démolir de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
2 autorisations sur la période 19/05/2022 - 02/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nézignan-l'Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Autour Du Chateau, Nézignan-l'Évêque (34120) | PD | AB706 | 122 m² | 2024/05/02 |
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Nézignan-l'Évêque (34120) | PD | AB466 | — | 2022/05/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE BEZIERS
SIREN 213400328
Même département de siège
103 autorisations
51 PC
27 PA
25 PD
DEPARTEMENT DE L HERAULT
SIREN 223400011
Même département de siège
100 autorisations
73 PC
8 PA
19 PD
COMMUNE DE MONTPELLIER
SIREN 213401722
Même département de siège
58 autorisations
23 PC
6 PA
29 PD
REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
SIREN 233400019
Même département de siège
33 autorisations
28 PC
2 PA
3 PD
COMMUNE DE SETE
SIREN 213403017
Même département de siège
31 autorisations
19 PC
6 PA
6 PD
COMMUNE DE MAUGUIO
SIREN 213401540
Même département de siège
30 autorisations
18 PC
3 PA
9 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE ?
COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE ?
Le profil de COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NEZIGNAN-L EVEQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable