2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE NEY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ney.
COMMUNE DE NEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39300 à Ney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NEY compte 6 autorisations recensées sur la période 08/01/2019 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/01/2019 - 21/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ney. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ecoles, Ney (39300) | PC Logement | B716, B962 | 1 755 m² | 117 m² | 2019/01/08 |
| 3 Rue Des Ecoles, Ney (39300) | PC Logement | B891 | 1 050 m² | 191 m² | 2019/01/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 25/06/2020 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ney. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Fourchaux Aux Lancons, Ney (39300) | PA | A796, A950 | 6 578 m² | 2024/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 471 Lieudit ""Au Villag, Ney (39300) | PA | B767, B768 | 10 290 m² | 2020/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
