2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MONTILS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montils.
COMMUNE DE MONTILS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17800 à Montils.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTILS compte 6 autorisations recensées sur la période 28/05/2014 - 08/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTILS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/06/2014 - 16/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montils. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Petit Chemin Des Ecoles, Montils (17800) | PC Locaux | E898, E953 | 746 m² | 281 m² | 2015/11/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Petit Chemin Des Ecoles, Montils (17800) | PC Locaux | E951, E953 | 946 m² | 160 m² | 2014/06/16 |
3 autorisations sur la période 27/03/2018 - 08/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montils. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Vieux Silo, Montils (17800) | PA | E1264, E1267 | 2 388 m² | 2023/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mare Aux Ormes, Montils (17800) | PA | E1286 | — | 2022/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Dandonneau, Montils (17800) | PA | AH174, AH175 | 7 217 m² | 2018/03/27 |
1 autorisation sur la période 28/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montils. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Impas Du Couvent, Montils (17800) | PD | E891 | — | 2014/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
