2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE MONTCENIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marmagne.
COMMUNE DE MONTCENIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71710 à Montcenis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTCENIS compte 3 autorisations recensées sur la période 06/02/2019 - 22/09/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTCENIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/02/2019 - 22/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Marmagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTCENIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos Des Ursulines, Montcenis (71710) | PC Locaux | AC580, AC583 | 2 714 m² | 147 m² | 2023/09/22 |
| Rue De La Croix Blanchot, Marmagne (71710) | PC Locaux | AC461, AC611 | — | 247 m² | 2023/09/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Symphorien-de-Marmagne (71710) | PC Locaux | — | — | 2 m² | 2019/02/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
