COMMUNE DE MONBAHUS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONBAHUS
COMMUNE DE MONBAHUS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monbahus.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONBAHUS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47290 à MONBAHUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONBAHUS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MONBAHUS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONBAHUS
COMMUNE DE MONBAHUS compte 5 autorisations recensées sur la période 24/01/2020 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONBAHUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONBAHUS
3 autorisations sur la période 24/01/2020 - 02/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Monbahus. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONBAHUS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 137 Hameau De Rouffiac, Monbahus (47290) | PC Locaux | AC91, AC92 | 2 952 m² | 80 m² | 2025/01/02 |
| 7 Rue Grand, Monbahus (47290) | PC Mixte | AK113 | 365 m² | 264 m² | 2024/05/27 |
| 10 Route De Tombeboeuf Sablieres, Monbahus (47290) | PC Locaux | AP18, AP17 | 6 830 m² | 13 m² | 2020/01/24 |
Permis de démolir de COMMUNE DE MONBAHUS
2 autorisations sur la période 08/08/2024 - 10/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Monbahus. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De L'ancienne Poste, Monbahus (47290) | PD | AK268 | 1 875 m² | 2025/10/10 |
| 5 Rue De L'ancienne Poste, Monbahus (47290) | PD | AK143 | 604 m² | 2024/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONBAHUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONBAHUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONBAHUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.