COMMUNE DE MONACIA D AULLENE - Permis de construire et DP

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212001630 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

COMMUNE DE MONACIA D AULLENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monacia-d'Aullène.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONACIA D AULLENE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20171 à MONACIA-D AULLENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONACIA D AULLENE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

COMMUNE DE MONACIA D AULLENE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 02/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONACIA D AULLENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2013 - 02/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 02/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Monacia-d'Aullène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONACIA D AULLENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Monacia D Aullene, Monacia-d'Aullène (20171) PC Mixte D624, D1170 11 157 m² 449 m² 2013/08/02
Adresse Non Renseignée, Monacia-d'Aullène (20171) DP Locaux 19 m² 2013/03/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

Sources des informations sur COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONACIA D AULLENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONACIA D AULLENE ?
COMMUNE DE MONACIA D AULLENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONACIA D AULLENE ?
Le profil de COMMUNE DE MONACIA D AULLENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONACIA D AULLENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONACIA D AULLENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONACIA D AULLENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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