2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
6
COMMUNE DE MESNARD-LA-BAROTIERE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnard-la-Barotière.
COMMUNE DE MESNARD-LA-BAROTIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85500 à Mesnard-la-Barotière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MESNARD-LA-BAROTIERE compte 7 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MESNARD-LA-BAROTIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mesnard-la-Barotière. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MESNARD-LA-BAROTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 La Tricherie, Mesnard-la-Barotière (85500) | DP Locaux | B501 | 31 186 m² | 7 m² | 2025/09/11 |
6 autorisations sur la période 25/06/2013 - 16/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnard-la-Barotière. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chaumes, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | A1648 | 19 750 m² | 2026/01/16 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vieille Eglise, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | A914, A936 | 700 m² | 2024/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | A53, C410 | 23 207 m² | 2021/05/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Pruneaux, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | C682P, C686 | 16 901 m² | 2018/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Les Pruneaux, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | C13P, C25 | — | 2017/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Prunelles Les Pruneaux, Mesnard-la-Barotière (85500) | PA | C615P | — | 2013/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
