COMMUNE DE MEDIERE - Permis de construire et DP

Active
212503726 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MEDIERE

COMMUNE DE MEDIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Médière.

Profil et organisation

COMMUNE DE MEDIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25250 à Médière.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MEDIERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEDIERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MEDIERE

COMMUNE DE MEDIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2013 - 11/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/03/2013 - 11/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEDIERE

1 autorisation sur la période 11/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Médière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEDIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Crepenot, Médière (25250) PC Logement AA77 1 268 m² 111 m² 2013/03/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MEDIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MEDIERE

Sources des informations sur COMMUNE DE MEDIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MEDIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MEDIERE ?
COMMUNE DE MEDIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MEDIERE ?
Le profil de COMMUNE DE MEDIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MEDIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MEDIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MEDIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides