2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE MAZERES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazères.
COMMUNE DE MAZERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09270 à Mazères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MAZERES compte 11 autorisations recensées sur la période 16/09/2016 - 13/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAZERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 16/09/2016 - 27/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mazères. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAZERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cabanou, Mazères (09270) | PC Locaux | ZW254 | — | 20 m² | 2019/06/17 |
| Ch Du Couloumier, Mazères (09270) | PC Locaux | ZW540 | 19 618 m² | 125 m² | 2019/06/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 08/08/2017 - 13/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mazères. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'hotel De Ville, Mazères (09270) | PA | 0E408 | 3 015 m² | 2023/10/13 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saraillou, Mazères (09270) | PA | ZW586 | 8 465 m² | 2019/05/14 |
| Saraillou, Mazères (09270) | PA | ZW84, ZW584 | 25 855 m² | 2019/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Hotel De Ville, Mazères (09270) | PA | ZW584, ZW84 | 5 000 m² | 2017/08/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
