COMMUNE DE MAUVES - Permis de construire et DP

Active
210701520 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MAUVES

COMMUNE DE MAUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauves.

Profil et organisation

COMMUNE DE MAUVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07300 à MAUVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MAUVES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAUVES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAUVES

COMMUNE DE MAUVES compte 3 autorisations recensées sur la période 23/08/2013 - 08/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAUVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/08/2013 - 08/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAUVES

3 autorisations sur la période 23/08/2013 - 08/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mauves.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAUVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Avenue Du St Joseph, Mauves (07300) PC Locaux AA426 220 m² 358 m² 2026/06/08
0030 Grande Rue Grande Rue, Mauves (07300) PC Locaux AA89, AA88 375 m² 101 m² 2025/05/05
10 Av Du St Joseph, Mauves (07300) DP Locaux A414 68 m² 2013/08/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAUVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAUVES

Sources des informations sur COMMUNE DE MAUVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MAUVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MAUVES ?
COMMUNE DE MAUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MAUVES ?
Le profil de COMMUNE DE MAUVES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MAUVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MAUVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MAUVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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